Marc-Henri Cassagne
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Cassagne (Marc-Henri)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
6 mars 2007
11
représentants de la Fédération nationale des groupements de défense sanitaire du bétail
Suppléants
Groupe:
Comité consultatif de la santé et de la protection animales
suppleant
JORFTEXT000000465793
(source JORF)
nomination
11 Mars 2007
11/03/2007
De:
Cassagne (Marc-Henri, Pierre, René)
directeur de la Fédération nationale des groupements de défense sanitaire du bétail ; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
21
"
annees_activite_professionelle
=
"
21
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000441435
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2004
14/07/2004
De:
Cassagne (Marc-Henri)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
15
représentants de la Fédération nationale des groupements de défense sanitaire du bétail
Suppléants
Groupe:
Comité consultatif de la santé et de la protection animales
suppleant
JORFTEXT000000233925
(source JORF)
nomination
04 Février 2004
04/02/2004
De:
Cassagne (Marc-Henri)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Fédération nationale des groupements de défense sanitaire du bétail
Suppléant
Groupe:
Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000402290
(source JORF)
nomination
06 Décembre 2000
06/12/2000
De:
Cassagne (Marc-Henri)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants des collectivités territoriales (conseil de Paris)
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000371923
(source JORF)
nomination
05 Août 1995
05/08/1995